Contactez-nous !

Conjuguons au présent le futur de notre territoire

Le SCoT du Sisteronais-Buëch,
colonne vertébrale du territoire
pour les 20 ans à venir.

Les missions
du SCoT

Être un cadre de référence

Le SCoT est le cadre de référence de la planification stratégique et l’instrument de mise en cohérence de l’ensemble des politiques d’aménagement du territoire : développement économique, environnement, transition écologique, mobilité, agriculture…

Répondre aux besoins de tout le Sisteronais-Buëch

Ce document vise à prendre en compte un état des lieux et à créer des dynamiques pluridisciplinaires pour améliorer le quotidien et créer des projets de secteurs, en réponse directe à ses besoins tout en préservant le territoire, ses ressources, son patrimoine, etc.

Maintenir l’attractivité de nos vallées

Il s’agit de maintenir l’attractivité économique et résidentielle de nos vallées en prévoyant ses besoins en logements, en équipements, en infrastructures, en foncier pour les activités économiques en préservant notre territoire et notre environnement.

Le SCoT, un travail collaboratif

Cette mission se fait avant tout par un travail collaboratif avec ses communes, ses habitants et ses entreprises. L’élaboration du SCoT se veut partagée, et c’est ensemble que nous imaginerons le Sisteronais-Buëch de demain.

SCoT Tour proposé aux élus et partenaires en mars 2022

Conversations du territoire Atelier du 29 avril 2022

Vivez le SCoT !

Actualités

Les travaux autour du SCoT se poursuivent!

Agenda

Lun 15.04
Ateliers du DOO
TOUT L’AGENDA
Qu'est-ce que le SCoT ?

Le Schéma de Cohérence Territoriale va jouer un rôle primordial pour le territoire.

➡ À l’aune des grands enjeux qui structurent le quotidien des habitants : logement, mobilité, emploi, commerces, transition énergétique, environnement, agriculture… le SCoT dessinera le territoire de demain en conciliant attractivité, qualité de vie et préservation des ressources naturelles du Sisteronais-Buëch.

✅ C’est un projet participatif auquel vous, habitants, entreprises et acteurs du monde associatif, aurez un rôle à jouer !

Le calendrier du SCoT

19 OCTOBRE 2018
Périmètre arrêté par inter- préfectoral n°2018-292004
11 AVRIL 2019
Prescription du SCoT délibération du conseil communautaire n°76.19
18 OCTOBRE 2021
Lancement officiel de l’élaboration
1 projet sur 4 ans
OBSERVER LE TERRITOIRE

Avant d’amorcer la stratégie d’aménagement et de développement, il est nécessaire de faire un diagnostic précis du territoire de la CCSB.

Celui-ci comporte deux volets :
– un premier général qui permet de faire des constations dans de nombreux domaines (habitat, commerce, démographie, mobilité…).
– un second d’ordre environnemental nommé État Initial de l’Environnement (EIE) qui servira tout au long de la procédure d’élaboration du SCoT et qui permet de réaliser l’évaluation environnementale.

1
OBSERVER LE TERRITOIRE
18 Octobre 2021

LANCEMENT DE L’ÉLABORATION DU SCOT

Novembre 2021 Février 2022

OBSERVATIONS DU TERRITOIRE
RECUPERATION ET ANALYSE DES DONNÉES

7-8-9 mars 2022

SCoT TOUR

29 avril 2022

TABLES RONDES

Juillet 2022 Décembre 2022

RÉDACTION DU DIAGNOSTIC
VALIDATION
CONCERTATION

CHOISIR UN CAP

Une fois l’état des lieux réalisé, les premiers enjeux apparaissent.
Il est temps de définir les priorités et la politique de développement, de préservation, d’aménagement du territoire en définissant une stratégie pour les 15-20 ans à venir.

2
CHOISIR UN CAP
13 mars 2023 14 avril 2023

LES ATELIERS DU PAS

Mai 2023 Septembre 2023

RÉDACTION DU PAS

2 octobre 2023 10 octobre 2023

DÉBAT DU PAS AUX INSTANCES DE LA CCSB

DÉFINIR DES RÈGLES

Une fois la stratégie d’aménagement validée, il est temps de définir les objectifs et les orientations à atteindre.

3
DÉFINIR DES RÈGLES
Novembre 2023 Décembre 2024

DOCUMENTS D’ORIENTATIONS ET D’OBJECTIFS (DOO)

VALIDER LE PROJET

Une fois l’élaboration du SCoT terminée, il est temps d’arrêter le projet.
A partir de là, une phase de concertation commence avec une consultation pour avis des personnes publiques associées.
Est également organisée à cette étape une concertation de la population et des acteurs du territoire notamment par la réalisation d’une enquête publique.
Enfin, après prise en compte de ces avis, le projet est approuvé.

4
VALIDER LE PROJET
Janvier 2025 Décembre 2025

ARRÊT DU SCOT
> APPROBATION DU SCOT

Février 2024 Août 2024

Enquête publique

Septembre 2024

APPROBATION DU SCOT