Les pièces du SCoT
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La composition du SCoT
Suite à la publication de l’ordonnance de modernisation des SCoT, le document se compose depuis avril 2021 de deux pièces principales, plus des annexes, au lieu de trois auparavant, jouant chacune un rôle dans l’élaboration de cette vision stratégique d’un territoire.
Pièce 1. Le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)
Pièce 2. Le document d’orientation et d’objectifs (DOO)
Pièces 3. Les annexes, dans lesquelles sont repris les principaux chapitres de l’ancien rapport de présentation : le diagnostic, l’évaluation environnementale, …
Le diagnostic du SCoT
Le diagnostic a été réalisé entre octobre 2021 et décembre 2022.
Il a été présenté à la population à l’occasion de 3 réunions publiques en mars et en avril 2023 (à Serres, Laragne-Montéglin et Sisteron).
Envoyé pour avis aux personnes publiques associées et intéressées à la procédure d’élaboration du SCoT, il a été repris au printemps 2023 pour intégrer les observations qui ont été faites.
L’écriture du diagnostic est itérative, c’est à dire qu’elle se fait tout au long de la procédure, le diagnostic peut donc encore évoluer.
